Un constat éloquent
15% des sociétés transmises suite au décès du dirigeant ne parviennent pas à sur-monter sa disparition et font faillite.
Comment anticiper la disparition de votre homme clé ?
Comment protéger votre entreprise en cas de cessation d’activité professionnelle de l’homme clé ?
Comment compenser le préjudice subi par votre entreprise dans cette situation ?
La garantie Homme clé est la solution
A qui cela s’adresse ?
L’homme clé est l’appellation réservée à tout individu indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise. Il peut s’agir d’une seule personne au sein de votre entreprise ou un groupe de personnes simultanément.
Quelques exemples :
Un associé d’un cabinet ou d’une entreprise qui vient à décéder. Les autres associés doivent racheter les parts mais la trésorerie de l’entreprise ou des associés est insuffisante pour effectuer le rachat.
Au-delà des associés, cette garantie concerne aussi des collaborateurs clés :
- Un grand couturier d’un atelier ;
- Un chef étoilé dans un restaurant ;
- Un nez chez un parfumeur ;
- Un chercheur dans un laboratoire ;
- Un collaborateur dont le savoir-faire technique ou commercial influe sur l’organisation stratégique de l’entreprise etc…
Que prend-elle en charge ?
- La perte d’exploitation liée à la disparition de l’Homme clé ;
- Les frais de réorganisation ;
- Le maintien de l’image de marque de l’entreprise ;
- Le maintien de la confiance des investisseurs / partenaires ;
Que permet-elle ?
- Se prémunir contre une Perte d’Exploitation ou une baisse brutale du CA, de la Marge Brute ou des bénéfices :
- De faire face à ses engagements et à ses charges fixes ;
- De disposer de trésorerie immédiate pour faciliter la réorganisation, le recrutement et la formation d’un nouveau collaborateur ;
- D’engager des frais supplémentaires pour recruter un remplaçant ;
- De sauvegarder son image auprès de ses partenaires, clients et investisseurs ;
- De consolider sa valeur d’entreprise facilitant la transmission ;
Quel capital assurer ?
En raison de la complexité du chiffrage de cette situation, l’aide d’un expert-comptable est appréciée.
Plus concrètement, le montant de la garantie PTIA se calcule en fonction du pourcentage que représente l’homme clé dans la marge brute d’exploitation.
Quelle est la fiscalité sur les prestations versées par le contrat ?
La particularité de ce contrat est que les prestations au titre des cotisations pour votre assurance sont déductibles du résultat imposable de votre entreprise l’année de leur versement.
Les sommes versées constituent dès lors un profit exceptionnel imposable que vous pouvez répartir sur 5 exercices.
