Assurance vie, vérifier la clause bénéficiaire
Un des avantages de l’assurance vie est la possibilité de désigner un ou plusieurs bénéficiaires pour favoriser la transmission de capitaux en cas décès. C’est donc la clause bénéficiaire qui va permettre de déterminer à qui sera versé le capital en cas de décès ; si sa rédaction est ancienne, il est fort possible qu’elle ne soit plus en adéquation avec la situation actuelle d’où l’importance de porter une attention particulière à sa rédaction.
Quel intérêt de cette clause ?
La plupart du temps, vous choisissez une clause bénéficiaire standard qui prévoit qu’au décès de l’assuré, les capitaux seront transmis « au conjoint ou au partenaire pacsé, à défaut aux enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, en cas de décès comme en cas de renonciation, à défaut les héritiers de l’adhérent ».
Ces mentions ne sont pas nécessairement celles qui figuraient lors de la mise en place du contrat. Cette clause type permet de transmettre votre épargne en priorité à votre conjoint (bénéficiaire de 1er rang), vos enfants ne percevant rien. La mention « à défaut » nomme les bénéficiaires de second rang et permet de se substituer automatiquement et uniquement en cas de décès du bénéficiaire de 1er rang. À tout moment, il est donc important de rester vigilant sur la clause bénéficiaire.
Qu’est-ce-que la notion de représentation ?
La mention « aux enfants vivants ou représentés en cas de décès » est importante car la représentation ne joue pas de plein droit en assurance vie. Cela implique que si cette mention « représentée en cas de décès » n’est pas indiquée et en cas de décès d’un enfant, sa part ira à ses frères et sœurs. Vos petits enfants ne le représenteront pas. Le terme « représentés » permet donc de transmettre à vos petits enfants les capitaux qui auraient dû revenir à l’enfant décédé.
Peut-on renoncer à être bénéficiaire d’un contrat assurance vie ?
Vous bénéficiez d’une liberté totale pour accepter ou non le bénéfice du contrat. La question peut se poser car le rallongement de l’espérance de vie a pour conséquence d’hériter de ses parents après 60 ans. Un moment où l’on peut préférer que ses capitaux soient directement transmis à ses propres enfants. C’est possible dans le cas où la clause mentionne « mes enfants vivants ou représentés en cas de décès comme en cas de renonciation ». Avec cette mention, si vous refusez le bénéfice du contrat, les capitaux iront de à vos enfants, qui pourront bénéficier de l’avantage fiscal de l’assurance vie. A noter que la renonciation est totale sur le capital et qu’elle ne peut se faire au profit d’une personne en particulier.
Tous les contrats d’assurance vie proposent une clause bénéficiaire type mais à tout moment, cette clause peut être modifiée.
En cas d’évolution de votre situation familiale ou en cas de doute, n’hésitez pas à la réactualiser. Nous restons à votre disposition pour cela.
